Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Rapports d'
Amel Gacquerre
7 rapports signés
30/04/2024 — Rapport N° 567 (2023-2024) de la Commission des affaires économiques - Au nom de la commission des affaires économiques sur la crise du logement
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
30/04/2024 — Rapport N° 568 (2023-2024) 1 dont 4 sont « en sommeil ». 2 . 3 . 4 . 5 6 7 8 communiqué de presse d'atos du 14 juin 2022 . 9 états financiers consolidés 2023. 10 états financiers consolidés 2023. 11 12 un pétaflop correspond à un
Rapporteur pour la M, M. Franck Montaugé
14/02/2024 — Rapport N° 342 (2023-2024) de la Commission des affaires économiques - Au nom de la commission des affaires économiques sur le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
23/11/2023 — Avis N° 129 (2023-2024) (Tome 05) de la Commission des affaires économiques - Au nom de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2024
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
25/05/2023 — Rapport N° 643 (2022-2023) - Au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à encadrer l'influence commerciale et à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux
Rapporteur
03/05/2023 — Rapport N° 562 (2022-2023) de la Commission des affaires économiques - Au nom de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi, adoptée par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à encadrer l'influence commerciale et à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
06/07/2022 — Rapport d'information N° 755 (2021-2022) au nom de la commission des affaires économiques, sur la souveraineté économique de la France - Cinq plans pour reconstruire la souveraineté économique
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
