Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Amendement N° 29 (Adopté)
Renvois pour avis
Discuté en séance le 19 mars 2005
Avis de la Commission : Favorable — Avis du Gouvernement : Favorable
Déposé le 10 mars 2005 par : M. Carle, au nom de la Commission des Affaires culturelles.
Au début de la dernière phrase du trente-huitième alinéa du rapport annexé, remplacer le mot :
programme
par le mot :
parcours
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cet amendement.