Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Amendement N° 388 rectifié (Retiré)
Renvois pour avis
Discuté en séance le 19 mars 2005
Avis de la Commission : Défavorable
Déposé le 16 mars 2005 par : Mme Procaccia, MM. Cambon et del Picchia.
Rédiger ainsi la dernière phrase du soixante et unième alinéa du rapport annexé :
Ils veillent en particulier à dépister les troubles des apprentissages, à concourir au suivi des élèves en difficulté et au repérage des enfants victimes de maltraitance et à participer à l'accueil des enfants malades et handicapés à tous les niveaux d'enseignement.
Exposé Sommaire :
Il s'agit de préciser que la médecine scolaire participe à ces missions mais qu'elle n'est pas seule à le faire.
NB:La rectification porte sur la liste des signataires.
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cet amendement.