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Amendement N° 53 (Retiré)
Renvois pour avis
Avis de la Commission : Défavorable — Avis du Gouvernement : Défavorable
Déposé le 10 mars 2005 par : M. Carle, au nom de la Commission des Affaires culturelles.
Compléter le quatre-vingt-douzième alinéa du rapport annexé par une phrase ainsi rédigée :
De façon plus générale, la bivalence sera encouragée.
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