Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Amendement N° 56 rectifié (Adopté)
Renvois pour avis
Avis de la Commission : Favorable — Avis du Gouvernement : Favorable
Déposé le 19 mars 2005 par : M. Carle, au nom de la Commission des Affaires culturelles.
Après le cent deuxième alinéa du rapport annexé, insérer un alinéa ainsi rédigé :
Une réflexion sera engagée sur un dispositif incitatif destiné aux étudiants souhaitant se préparer aux concours d'accès aux métiers de l'enseignement.
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cet amendement.