Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Sous-Amendement N° 212 2ème rectif. à l'amendement N° 2 (Retiré)
Énergie
Discuté en séance le 3 mai 2005
Avis de la Commission : Défavorable — Avis du Gouvernement : Défavorable
Déposé le 3 mai 2005 par : Mme Keller, M. Texier, Mme Henneron.
Dans le huitième alinéa du C du II du texte proposé par l'amendement n° 2 pour l'annexe, après les mots :
en mer
insérer les mots :
et sur terre
Exposé Sommaire :
La politique de recherche en matière du développement des énergies renouvelables doit mettre l'accent sur l'éolien dans son ensemble, en mer comme il est indiqué dans le texte mais aussi sur terre, afin d'augmenter sa compétitivité par rapport aux autres sources d'énergie.
NB:La rectification bis porte sur la liste des signataires.
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cet amendement.