Françoise Henneron

Informations

• Mandat clos rempli du 23 septembre 2001 au 30 septembre 2011 (non réélue)
• Groupe politique : Union pour un Mouvement Populaire (membre)
• Profession : Secrétaire
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Modernisation du congé maternité (1 intervention)
• Commission mixte paritaire sur la proposition de loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit (2 interventions)
• Bioéthique (3 interventions)
• Simplification et amélioration de la qualité du droit (40 interventions)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

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Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 08/06/11 — Secrétariat d'État du commerce - L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne
• 12/12/08 — Ministère de l'intérieur - Profanation des tombes du cimetière militaire d'Arras
• 23/02/07 — Ministère de la santé - Le plan hôpital 2012
• 16/03/06 — Ministère de l'agriculture - Rachat par les agriculteurs des périodes accomplies en qualité d'aide familial

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 14/04/11 — Ministère de l'écologie - Application de la convention de Berne en droit interne
• 07/04/11 — Ministère de l'agriculture - Équilibre nutritionnel dans les cantines
• 17/03/11 — Ministère de l'économie - Perspectives de l'audit sur l'application du service de mobilité bancaire
• 17/02/11 — Ministère du travail - Titulaires du droit d'accès au dossier médical

Toutes ses questions écrites

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Ses derniers rapports

• 05/10/10 : Avis N° 3 (2010-2011) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de l...
• 18/02/09 : Avis N° 227 (2008-2009) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de...
• 09/05/07 : Rapport d'information N° 305 (2006-2007) au nom de la commission des affaires sociales à la ...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

Ce sénateur n'a déposé aucune proposition de loi.

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