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Amendement N° 580 (Retiré)
Commission mixte paritaire
Avis de la Commission : Défavorable — Avis du Gouvernement : Défavorable
Déposé le 22 janvier 2009 par : Mme Blandin, MM. Raoul, Courteau, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries, Teston, Mme Bourzai, MM. Guillaume, Antoinette, Gillot, S. Larcher, Lise, Patient, Tuheiava, les membres du Groupe Socialiste, apparentés et rattachés.
Compléter le premier alinéa de cet article par les mots :
mais aussi des nanoparticules et des polluants préoccupants.
Exposé Sommaire :
Avec l'avènement des technologies de l'infiniment petit, la recherche et la production de nanoparticules (particules dont la taille ou le diamètre ne dépasse pas 100 nanomètres, soit 0, 1 micron) va augmenter de manière exponentielle dans les prochaines années. Or l'état des connaissances sur les effets cardiovasculaires, respiratoires et cancérigènes des particules micro et nanométriques de la pollution atmosphérique fait craindre que les nanoparticules puissent avoir des conséquences néfastes sur la santé.
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