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Amendement N° 56 (Retiré)
Dialogue avec les supporters et lutte contre le hooliganisme
Avis de la Commission : Défavorable — Avis du Gouvernement : Demande de retrait
Déposé le 4 avril 2016 par : MM. D. Bailly, Marie, Lozach, Vincent, Vaugrenard, les membres du Groupe socialiste, républicain.
Après l'article 5
Insérer un article additionnel ainsi rédigé :
L’article L. 131-3 du code du sport est complété par un alinéa ainsi rédigé :
« …° Les représentants des supporters. »
Exposé Sommaire :
Dans l’objectif d’une plus forte implication des associations de supporters dans la gouvernance du sport, il convient d’élargir la composition des fédérations aux représentants des supporters.
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