Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dialogue avec les supporters et lutte contre le hooliganisme
Organisation du dossier
- Discussion d'une proposition de loi dans le texte de la commission
- Suite de la discussion et adoption d'une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
- Proposition de loi renforçant le dialogue avec les supporters et la lutte contre le hooliganisme
- Article 1er
- Article 1er bis nouveau
- Article 2
- Articles additionnels après l'article 2
- Article 3
- Article 4
- Article 5
- Articles additionnels après l'article 5
- Article 6
- Articles additionnels après l'article 6
- Vote sur l'ensemble
Documents législatifs
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Catherine Troendle (29 interventions)
- Christine Prunaud (15 interventions)
- Mireille Jouve (14 interventions)
- Didier Marie (12 interventions)
- Cécile Cukierman (9 interventions)
- Claude Kern (6 interventions)
- Didier Mandelli (6 interventions)
- Dominique Bailly (4 interventions)
- Philippe Bas (3 interventions)
- Ronan Dantec (3 interventions)
- Annie David (3 interventions)
- Jean-Jacques Lozach (3 interventions)
- Michel Savin (3 interventions)
- Jean Louis Masson (3 interventions)
- Jean-Claude Requier (2 interventions)
- Pierre Charon (2 interventions)
- Jean-Marc Gabouty (2 interventions)
- Michel Le Scouarnec (1 intervention)
- Cyril Pellevat (1 intervention)
- Alain Dufaut (1 intervention)
- Marc Laménie (1 intervention)
- Esther Benbassa (1 intervention)
- Daniel Gremillet (1 intervention)
