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Amendement N° 60 (Adopté)
Réduction de l'empreinte environnementale du numérique
Avis du Gouvernement : Défavorable
Déposé le 12 janvier 2021 par : MM. Chevrollier, Houllegatte, au nom de la commission de l'aménagement du territoire, du développement durable.
Alinéa 2
Remplacer les mots :
agréés ou des systèmes individuels
par les mots :
ou des systèmes individuels agréés
Exposé Sommaire :
Amendement rédactionnel
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