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Amendement N° 1 (Retiré)
Organisation des travaux
Discuté en séance le 12 décembre 2023
Avis de la Commission : Défavorable
Déposé le 8 décembre 2023 par : Mmes Brossel, Monier, MM. Kanner, Chantrel, Mme Daniel, M. Lozach, Mme Sylvie Robert, MM. Ros, Ziane, les membres du groupe Socialiste, Écologiste, Républicain.
Texte de loi N° 20232024-171
Article 1er
Avantles mots :
et du sport
insérer les mots :
, de la vie associative
Exposé Sommaire :
Cet amendement tend à compléter la proposition de modification de l'intitulé de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication, en y incluant non seulement le "sport" mais aussi la "vie associative".
Ce double ajout permettrait de compléter utilement l'intitulé, en tenant davantage compte de la réalité du champ de compétences de cette commission.
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