Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de André Boyer pour ce dossier
1 intervention trouvée.
Répondant à M. André Boyer, qui l'interrogeait sur le mode de désignation de la délégation du Sénat à l'assemblée parlementaire de l'OTAN, le président de Rohan a indiqué qu'à chaque renouvellement du Sénat la délégation était désignée sur proposition des groupes politiques et qu'elle était composée de sept titulaires et de sept suppléants.
