Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Bureau de la commission
Organisation du dossier
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Commission des affaires sociales : 19/09/2007 — 1ère réunion
- Commission des affaires étrangères : 03/10/2007 — 1ère réunion
- Commission des affaires économiques : 03/10/2007 — 1ère réunion
- Commission des finances : 10/10/2007 — 1ère réunion
- Commission des finances : 10/10/2007 — 2ème réunion
- Commission des lois : 28/11/2007 — 1ère réunion
- Commission des affaires culture : 16/01/2008 — 1ère réunion
- Commission des finances : 23/01/2008 — 1ère réunion
- Commission des affaires étrangères : 30/01/2008 — 1ère réunion
- Commission des finances : 28/05/2008 — 1ère réunion
- Commission des finances : 21/01/2009 — 1ère réunion
- Commission des finances : 10/11/2010 — 1ère réunion
- Commission des finances : 26/01/2011 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 16/02/2011 — 1ère réunion
- Commission des lois : 12/10/2011 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 07/12/2011 — 1ère réunion
- Commission des lois : 10/10/2012 — 1ère réunion
- Commission de la culture : 16/04/2014 — 2ème réunion
- Commission des lois : 05/11/2014 — 1ère réunion
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Philippe Marini (8 interventions)
- Nicole Bricq (5 interventions)
- Adrien Gouteyron (2 interventions)
- Simon Sutour (2 interventions)
- André Boyer (1 intervention)
- Philippe Dallier (1 intervention)
- Éric Doligé (1 intervention)
- André Ferrand (1 intervention)
- Michel Charasse (1 intervention)
- Jean-Claude Frécon (1 intervention)
- Paul Girod (1 intervention)
- Yves Fréville (1 intervention)
- André Dulait (1 intervention)
- Jean-Pierre Fourcade (1 intervention)
- François Trucy (1 intervention)
- Jacques Blanc (1 intervention)
- Roland du Luart (1 intervention)
