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Rapports d'
André Trillard
38 rapports signés
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23/05/2017 — Rapport d'information N° 560 (2016-2017) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail « la modernisation de la dissuasion nucléaire - La nécessaire modernisation de la dissuasion nucléaire
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
14/12/2016 — Rapport d'information N° 222 (2016-2017) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail « le rôle de la France dans le nouveau monde - Australie : quelle place pour la France dans le Nouveau monde ?
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
24/11/2016 — Avis N° 142 (2016-2017) (Tome 05) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Défense : environnement et prospective de la politique de défense
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
19/11/2015 — Avis N° 166 (2015-2016) (Tome 05) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Défense : environnement et prospective de la politique de défense
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
08/10/2015 — Rapport N° 25 (2015-2016) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord relatif aux mesures du ressort de l'état du port visant à prévenir, contrecarrer et éliminer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée autorisant l'approbation de l'accord relatif aux mesures du ressort de l'Etat du port visant à prévenir, contrecarrer et éliminer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
30/09/2015 — Rapport d'information N° 714 (2014-2015) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur la « nouvelle croissance » chinoise - Chine : saisir les opportunités de la nouvelle croissance
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
15/04/2015 — Rapport d'information N° 410 (2014-2015) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur la prévention des conflits dans le - Golfe de Guinée : la prévention des conflits à l'épreuve de Boko Haram
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
08/04/2015 — Rapport N° 398 (2014-2015) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée autorisant la ratification de la convention n° 188 de l'Organisation internationale du travail relative au travail dans la pêche
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
20/11/2014 — Avis N° 110 (2014-2015) (Tome 05) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2015 : Défense : environnement et prospective de la politique de défense
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
29/10/2014 — Rapport N° 67 (2014-2015) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'adhésion de la France au protocole à la convention d'athènes de 1974 relative au transport autorisant l'adhésion de la France au protocole à la convention d'Athènes de 1974 relative au transport par mer de passagers et de leurs bagages
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
07/05/2014 — Rapport N° 508 (2013-2014) de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées autorisant l'approbation de l'accord instituant le Consortium des centres internationaux de recherche agricole en qualité d'organisation internationale
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
29/11/2013 — Avis N° 158 (2013-2014) (Tome 05) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Défense : environnement et prospective de la politique de défense
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
12/12/2012 — Rapport N° 211 (2012-2013) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant la ratification de l'accord de partenariat économique entre la communauté européenne et ses états membres, d'une part, et les états du cariforum, d'autre part autorisant la ratification de l'accord de partenariat économique entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et les Etats du CARIFORUM, d'autre part
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
22/11/2012 — Avis N° 150 (2012-2013) (Tome 05) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Défense : environnement et prospective de la politique de défense
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
24/10/2012 — Rapport N° 77 (2012-2013) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale autorisant la ratification de l'accord relatif aux pêches dans le sud de l'océan indien
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
24/10/2012 — Rapport N° 81 (2012-2013) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale autorisant la ratification de la convention de Hong Kong pour le recyclage sûr et écologiquement rationnel des navires
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
02/10/2012 — Rapport N° 4 (2012-2013) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant la ratification de la convention du travail maritime de l'Organisation internationale du travail
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
17/07/2012 — Rapport d'information N° 674 (2011-2012) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, au nom du groupe de travai60l, sur la - Maritimisation : la France face à la nouvelle géopolitique des océans
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères et de la défense
17/11/2011 — Avis N° 108 (2011-2012) (Tome 05) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Défense : environnement et prospective de la politique de défense
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
19/01/2011 — Rapport N° 243 (2010-2011) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale autorisant l'adhésion à l'accord sur les privilèges et immunités du Tribunal international du droit de la mer
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
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