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Rapports d'Anne-Marie Payet

15 rapports signés

06/07/2011 — Rapport N° 720 (2010-2011) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale relative à l'organisation de la médecine du travail

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

19/01/2011 — Rapport N° 232 (2010-2011) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi relative à l'organisation de la médecine du travail

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

17/11/2010 — Avis N° 113 (2010-2011) (Tome 03) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Outre-mer

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

19/11/2009 — Avis N° 103 (2009-2010) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Outre-mer

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

04/03/2009 — Avis N° 244 (2008-2009) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi pour le développement économique de l'outre-mer

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

20/11/2008 — Avis N° 103 (2008-2009) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Outre-mer

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

23/07/2008 — Rapport d'information N° 487 (2007-2008) au nom de la commission des affaires sociales, sur les addictions - Le phénomène addictif : mieux le connaître pour mieux le combattre

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

22/11/2007 — Avis N° 95 (2007-2008) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Outre-mer

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

09/05/2007 — Rapport d'information N° 305 (2006-2007) au nom de la commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 9 au 17 septembre 2006 par une délégation chargée d'étudier les évolutions du système de protection sociale en argentine - Le système de protection sociale en Argentine : reconstruire après la crise

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

23/11/2006 — Avis N° 82 (2006-2007) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Outre-mer

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

08/06/2006 — Rapport d'information N° 382 (2005-2006) au nom de la commission des affaires sociales, sur les conditions de mise, sur le marché et de suivi des médicaments - Les conditions de mise sur le marché et de suivi des médicaments - Médicament : restaurer la confiance

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

03/03/2006 — Rapport d'information N° 236 (2005-2006) au nom de la commission des affaires sociales, sur l' - Épidémie de chikungunya à la Réunion

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

19/12/2005 — Rapport d'information N° 140 (2005-2006) au nom de la commission des affaires sociales, à la suite d'une mission effectuée du 8 au 18 septembre 2005 par une délégation chargée d'étudier la situation sociale à la réunion et à mayotte - Compte-rendu d'une mission effectuée du 8 au 18 septembre 2005 par une délégation chargée d'étudier la situation sociale à la Réunion et à Mayotte

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

24/11/2005 — Avis N° 103 (2005-2006) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Outre-mer

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

25/11/2004 — Avis N° 78 (2004-2005) (Tome 07) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2005 : Outre-mer

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

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Rapports d'Anne-Marie Payet

06/07/2011 — Rapport N° 720 (2010-2011) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale relative à l'organisation de la médecine du travail

19/01/2011 — Rapport N° 232 (2010-2011) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi relative à l'organisation de la médecine du travail

17/11/2010 — Avis N° 113 (2010-2011) (Tome 03) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Outre-mer

19/11/2009 — Avis N° 103 (2009-2010) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Outre-mer

04/03/2009 — Avis N° 244 (2008-2009) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi pour le développement économique de l'outre-mer

20/11/2008 — Avis N° 103 (2008-2009) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Outre-mer

23/07/2008 — Rapport d'information N° 487 (2007-2008) au nom de la commission des affaires sociales, sur les addictions - Le phénomène addictif : mieux le connaître pour mieux le combattre

22/11/2007 — Avis N° 95 (2007-2008) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Outre-mer

23/11/2006 — Avis N° 82 (2006-2007) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Outre-mer

08/06/2006 — Rapport d'information N° 382 (2005-2006) au nom de la commission des affaires sociales, sur les conditions de mise, sur le marché et de suivi des médicaments - Les conditions de mise sur le marché et de suivi des médicaments - Médicament : restaurer la confiance

03/03/2006 — Rapport d'information N° 236 (2005-2006) au nom de la commission des affaires sociales, sur l' - Épidémie de chikungunya à la Réunion

24/11/2005 — Avis N° 103 (2005-2006) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Outre-mer

25/11/2004 — Avis N° 78 (2004-2005) (Tome 07) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2005 : Outre-mer