Anne-Marie Payet

Informations

• Mandat clos rempli du 23 septembre 2001 au 30 septembre 2011 (non réélue)
• Groupe politique : Union Centriste (membre)
• Profession : Directrice d'école
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Mise en oeuvre des dispositions relatives à la modernisation des établissements de santé de la loi portant réforme de l'hôpital (1 intervention)
• Médecine du travail (1 intervention)
• Organisation de la médecine du travail (14 interventions)
• Loi de finances rectificative pour 2011 (2 interventions)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 02/06/11 — Ministère de l'apprentissage - Améliorer la prise en charge de l'asthme dans les DOM
• 10/03/11 — Secrétariat d'État du commerce - Contribution économique territoriale
• 26/01/11 — Ministère de l'intérieur - Utilisation du « Flashball » et du « Taser » par les forces de police
• 14/10/10 — Secrétariat d'État de la santé - Pollution de l'eau du robinet par l'aluminium

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 14/07/11 — Ministère de l'écologie - Revalorisation de la filière photovoltaïque à La Réunion
• 14/07/11 — Ministère des solidarités - Reconnaissance au niveau bac + 3 des diplômes des travailleurs sociaux
• 02/06/11 — Ministère du travail - Lutte contre le saturnisme
• 02/06/11 — Ministère du travail - Utilisation des parabènes

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 06/07/11 : Rapport N° 720 (2010-2011) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition...
• 19/01/11 : Rapport N° 232 (2010-2011) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition...
• 17/11/10 : Avis N° 113 (2010-2011) (Tome 03) au nom de la commission des affaires sociales, sur le proj...
• 19/11/09 : Avis N° 103 (2009-2010) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le proj...

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Ses dernières propositions de loi

Ce sénateur n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

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