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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Annie David pour ce dossier
2 interventions trouvées.
M. le Président du Sénat nous a fait savoir que nous devions désigner trois représentants supplémentaires de notre assemblée au conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine, outre Jean-Louis Lorrain qui siège déjà dans cette instance. Les désignations dans les organismes extraparlementaires devant, depuis 2009, respecter le principe de r...
Je vous propose donc les candidatures de Gilbert Barbier, Bernard Cazeau et Alain Milon. Il en est ainsi décidé.
