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Rapports d'Antoine Karam

9 rapports signés

15/09/2020 — Rapport d'information N° 707 (2019-2020) au nom de la mission d'information, sur le trafic de stupéfiants en provenance de guyane sur - Mettre fin au trafic de cocaïne en Guyane : l'urgence d'une réponse plus ambitieuse

18/12/2019 — Rapport d'information N° 210 (2019-2020) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication - Par la mission d'information sur les nouveaux territoires de la culture

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

20/02/2019 — Rapport N° 334 (2018-2019) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale en faveur de l'engagement associatif

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

22/11/2018 — Avis N° 151 (2018-2019) (Tome 03) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Enseignement scolaire

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

21/11/2018 — Rapport d'information N° 145 (2018-2019) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication - Sur la mission de la commission effectuée en Israël et dans les Territoires palestiniens du 10 au 16 octobre 2018

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

23/11/2017 — Avis N° 112 (2017-2018) (Tome 03) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Enseignement scolaire

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

26/10/2017 — Rapport d'information N° 54 (2017-2018) au nom de la délégation aux entreprises, sur la situation et les perspectives de développement des entreprises en guyane - La Guyane, terre d'opportunités pour les entreprises

Rapporteur pour la Délégation aux entreprises

06/07/2017 — Rapport d'information N° 616 (2016-2017) au nom de la délégation Sénatoriale aux outre-mer, sur les conflits d'usage et la planification foncière dans les outre - mer - Conflits d'usage en outre-mer - un foncier disponible rare et sous tension

Rapporteur pour la Délégation sénatoriale aux outre-mer

27/04/2016 — Rapport N° 552 (2015-2016) de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées accord France-Brésil en vue de l'établissement d'un régime spécial transfrontalier concernant des produits de subsistance entre les localités de Saint-Georges de l'Oyapock et Oiapoque

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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