Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Rapports d'
Antoine Lefèvre
41 rapports signés
1
2
3
23/11/2017 — Annexe N° 18 au Rapport N° 108 (2017-2018) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Justice
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
26/07/2017 — Rapport d'information N° 682 (2016-2017) au nom de la commission des finances, sur les dépenses pour la santé des personnes détenues - Soigner les détenus : des dépenses sous observation
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
15/02/2017 — Rapport d'information N° 421 (2016-2017) au nom de la commission des finances, sur l'agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués - Pour que le « crime ne paie pas » : consolider l'action de l'AGRASC
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
24/11/2016 — Annexe N° 19 au Rapport N° 140 (2016-2017) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Justice
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
19/11/2015 — Annexe N° 18 au Rapport N° 164 (2015-2016) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Justice
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
22/10/2015 — Rapport d'information N° 108 (2015-2016) au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, sur les collectivités territoriales et le changement climatique - Les collectivités territoriales s'engagent pour le climat
Rapporteur pour la Délégation aux collectivités territoriales
25/03/2015 — Rapport N° 362 (2014-2015) au nom de la commission des finances, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale visant à la prise en compte des nouveaux indicateurs de richesse dans la définition des politiques publiques
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
14/01/2015 — Rapport d'information N° 217 (2014-2015) au nom de la commission des finances, sur l'enquête de la cour des comptes relative à - La protection judiciaire de la jeunesse : poursuivre la modernisation
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
20/11/2014 — Annexe N° 18 au Rapport N° 108 (2014-2015) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2015 : Justice
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
09/04/2014 — Rapport d'information N° 445 (2013-2014) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sur le - Vote électronique : préserver la confiance des électeurs
Rapporteur pour la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
04/12/2013 — Rapport N° 203 (2013-2014) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sur la proposition de loi tendant à autoriser le vote par Internet pour les Français établis hors de France pour l'élection des représentants au Parlement européen
Rapporteur pour la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
21/11/2013 — Avis N° 162 (2013-2014) (Tome 08) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Développement des entreprises et du tourisme
Rapporteur pour la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
04/04/2013 — Motion N° 482 (2012-2013) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale, ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe
Cosignataire
22/11/2012 — Avis N° 154 (2012-2013) (Tome 08) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Développement des entreprises et du tourisme
Rapporteur pour la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
31/10/2012 — Rapport d'information N° 94 (2012-2013) au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation - Sur la formation des responsables locaux : un enjeu pour nos territoires
Rapporteur pour la Délégation aux collectivités territoriales
22/02/2012 — Rapport N° 400 (2011-2012) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sur la proposition de loi, adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture relative à l'établissement d'un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif
Rapporteur pour la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
30/11/2011 — Rapport N° 149 (2011-2012) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale relative à l'établissement d'un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif
Rapporteur pour la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
16/11/2011 — Avis N° 112 (2011-2012) (Tome 08) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Développement des entreprises et de l'emploi
Rapporteur pour la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
27/04/2011 — Rapport N° 470 (2010-2011) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale relatif à l'élection des représentants au Parlement européen
Rapporteur pour la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
02/02/2011 — Rapport d'information N° 283 (2010-2011) au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, sur la clarification de la répartition des compétences entre l'état et les collectivités territoriales - Les compétences des collectivités territoriales à la croisée des chemins : quelles pistes pour demain ?
Rapporteur pour la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
1
2
3
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org