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Les amendements de Bariza Khiari pour ce dossier
5 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle l’examen, à la demande du groupe UMP, de la proposition de résolution relative à la filière industrielle nucléaire française, présentée, en application de l’article 34-1 de la Constitution, par M. Jean-Claude Gaudin et les membres du groupe UMP (proposition n° 202). Dans le débat, la parole est à M. Jean Bizet, auteur d...
Personne ne demande plus la parole ?... Nous allons procéder au vote sur la proposition de résolution n° 202, relative à la filière industrielle nucléaire française.
Mes chers collègues, je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les interventions des orateurs valaient explications de vote. Je mets aux voix la proposition de résolution. J’ai été saisie d’une demande de scrutin public émanant du groupe UMP. Je rappelle que l’avis du Gouvernement est favorable. Il va être procédé au scrutin...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 101 : Nombre de votants331Nombre de suffrages exprimés331Majorité absolue des suffrages exprimés166Pour l’adoption171Contre 160Le Sénat a adopté.
