Débat sur les résultats du conseil européen des 28 et 29 juin 2012

J’indique au Sénat que la conférence des présidents a décidé d’attribuer un temps de parole de dix minutes au porte-parole de chaque groupe politique et de cinq minutes à la réunion des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe. Le Gouvernement répondra ensuite aux commissions et aux orateurs. Puis nous aurons un débat interactif et s...

La parole est à M. Pierre Bernard-Reymond, pour la réunion des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe.

Nous allons maintenant procéder à un débat spontané et interactif dont la durée a été fixée à une heure par la conférence des présidents. Chaque sénateur peut intervenir pour deux minutes maximum. S’ils sont sollicités, le Gouvernement ou la commission des affaires européennes pourront répondre. La parole est à M. Gilbert Roger.

Mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole imparti à chaque orateur est de deux minutes. La parole est à M. le ministre.

Mes chers collègues, je vous rappelle une nouvelle fois que le temps imparti à chaque orateur est de deux minutes. Merci de respecter cette règle !

Je n’ai pas perçu à temps que M. Alain Richard souhaitait également s’exprimer dans ce débat. Je ne lui donne donc la parole que maintenant et le prie de bien vouloir m’en excuser.

Nous en avons terminé avec le débat sur les résultats du Conseil européen des 28 et 29 juin 2012.