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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
Bernard Cazeau
20 rapports signés
21/11/2019 — Avis N° 142 (2019-2020) (Tome 01) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de finances pour 2020 : Action extérieure de l'État : Action de la France en Europe et dans le monde
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
22/11/2018 — Avis N° 149 (2018-2019) (Tome 01) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Action extérieure de l'État : Action de la France en Europe et dans le monde
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
11/07/2018 — Rapport d'information N° 657 (2017-2018) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur les actes de la réunion conjointe du 5 avril 2018 avec le conseil de la fédération de l'Assemblée fédérale de la fédération de russie - Dialogue stratégique avec le Conseil de la Fédération de Russie : Actes de la réunion conjointe du 5 avril 2018
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
23/11/2017 — Avis N° 110 (2017-2018) (Tome 01) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Action extérieure de l'État : Action de la France en Europe et dans le monde
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
25/01/2017 — Rapport N° 325 (2016-2017) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée autorisant la ratification de l'accord de passation conjointe de marché en vue de l'acquisition de contre-mesures médicales
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
27/04/2016 — Rapport N° 557 (2015-2016) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Irak sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
30/09/2015 — Rapport d'information N° 714 (2014-2015) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur la « nouvelle croissance » chinoise - Chine : saisir les opportunités de la nouvelle croissance
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
10/07/2012 — Rapport d'information N° 653 (2011-2012) (Tome 02) au nom de la mission commune d'information portant, sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Santé, beauté, une priorité: la sécurité
Rapporteur
10/07/2012 — Rapport d'information N° 653 (2011-2012) (Tome 01) au nom de la mission commune d'information portant, sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Santé, beauté, une priorité : la sécurité
Rapporteur
07/12/2011 — Rapport N° 162 (2011-2012) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, après engagement de la procédure accélérée relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
15/11/2011 — Rapport N° 100 (2011-2012) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé
Rapporteur
19/10/2011 — Rapport N° 44 (2011-2012) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
24/03/2010 — Rapport d'information N° 361 (2009-2010) au nom de la commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 15 au 25 septembre 2009 par une délégation chargée d'étudier la réforme du système de santé aux états-unis - La réforme Obama : une meilleure couverture du risque maladie pour les Américains
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
03/11/2009 — Motion N° 75 (2009-2010) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi relatif à l'entreprise publique la poste et aux activités postales
Cosignataire
15/07/2008 — Rapport d'information N° 471 (2007-2008) au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales, sur le système de santé aux pays-bas - Ouvrir la couverture maladie au secteur privé : l'expérience néerlandaise
Rapporteur pour la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales
18/06/2008 — Rapport d'information N° 403 (2007-2008) au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales, sur la gestion de l'hôpital - Pour une gestion responsable de l'hôpital
Rapporteur pour la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales
25/07/2007 — Rapport d'information N° 416 (2006-2007) au nom de la commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 15 au 25 mars 2007 par une délégation chargée d'étudier les conditions de travail et d'emploi en - Inde : quelles règles sociales dans une économie émergente ?
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
11/07/2007 — Rapport d'information N° 377 (2006-2007) au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales, sur la protection sociale et la réforme des retraites en suède - Réformer la protection sociale : les leçons du modèle suédois
Rapporteur pour la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales
29/06/2006 — Rapport d'information N° 439 (2005-2006) au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales, sur les évolutions du financement de la protection sociale et la réforme du système de santé en allemagne - Préserver la compétitivité du « site Allemagne » : les mutations de la protection sociale outre Rhin
Rapporteur pour la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales
10/05/2006 — Rapport d'information N° 345 (2005-2006) au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales sur - La dette sociale : mieux la connaître pour mieux l'affronter
Rapporteur pour la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales
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