Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Bernard Fournier pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Monsieur le président, madame le ministre, mes chers collègues, nous voici parvenus au terme de l’examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour l’année 2009. Nos discussions ont permis de largement enrichir ce texte par rapport au projet initial. C’est d’ailleurs bien ce qu’a jugé la commission mixte paritaire en reprenan...
… et nos six rapporteurs, dont les travaux de grande qualité ont permis à la Haute Assemblée de débattre dans les meilleures conditions. Nous remercions également les ministres de leur écoute et du travail qu’ils ont accompli. Le groupe UMP votera donc avec conviction le texte issu des travaux de la commission mixte paritaire.
