Règlement des comptes pour l'année 2009

Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de règlement des comptes et rapport de gestion pour l’année 2009 (projet n° 585, rapport n° 587). Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Thierry Foucaud.

L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de règlement des comptes et rapport de gestion pour l’année 2009 (projet de loi n° 585, rapport n° 587). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.

Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. Nous passons à la discussion des articles.

Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente-cinq. La séance est suspendue.

Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix l’ensemble du projet de loi. En application de l’article 59 du règlement, le scrutin public ordinaire est de droit. Il va y être procédé dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Veillez attentivement, mes chers collègues, à ce que personne ne dérobe vos bulletins !

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.

Voici le résultat du scrutin n° 260 : Le Sénat a adopté. Le projet de loi est donc définitivement adopté. La parole est à M. le ministre.

Le Sénat va bien sûr accéder à votre demande, monsieur le ministre. La séance est suspendue.