Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Bernard Frimat pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Mes chers collègues, j’ai le plaisir de saluer, dans la tribune d’honneur du Sénat, une délégation de quatre députés du Parlement monocaméral de Hongrie, conduite par M. Lajos Szues. La délégation, qui comprend aussi le secrétaire général de cette assemblée, est en France pour une visite d’étude auprès de nos deux assemblées, consacrée au trav...
Je vais maintenant suspendre la séance. Elle reprendra vers seize heures quinze pour l’examen du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de la convention sur les armes à sous-munitions. La séance est suspendue.
