Les amendements de Bernard Frimat pour ce dossier
2 interventions trouvées.
J’ai reçu avis de la démission de M. Jean-Paul Amoudry, comme membre de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication et de celle de M. Pierre Fauchon comme membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale. Le groupe intéressé a fait conna...
M. le président du Sénat a reçu avis de la démission de Mme Sylvie Goy-Chavent comme membre de la commission des affaires sociales, et de celle de Mme Béatrice Descamps comme membre de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication. Le groupe intéressé a fait connaître à la présidence le nom des candidats proposés en rempla...