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Les amendements de Bernard Frimat pour ce dossier
2 interventions trouvées.
J’informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein de plusieurs organismes extraparlementaires. Conformément à l’article 9 du règlement, j’invite la commission de la culture, de l’éducation et de la communication à présenter des candidatures pour : -...
J’informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein de plusieurs organismes extraparlementaires. Conformément à l’article 9 du règlement, j’invite la commission des affaires culturelles à présenter : - deux candidats (un titulaire et un suppléant) pou...
