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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
Brigitte Gonthier-Maurin
28 rapports signés
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19/07/2017 — Rapport d'information N° 648 (2016-2017) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par le groupe de travail - Culture et handicap : une exigence démocratique
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
05/07/2017 — Rapport d'information N° 615 (2016-2017) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur les femmes et l'agriculture : pour l'égalité dans les territoires - Femmes et agriculture : pour l'égalité dans les territoires
Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
30/03/2017 — Rapport d'information N° 487 (2016-2017) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur le 50ème anniversaire de la loi du 28 décembre 1967 et rendant hommage à lucien neuwirth 50ème anniversaire de la loi du 28 décembre 1967 - Hommage à Lucien NEUWIRTH
Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
09/03/2016 — Rapport d'information N° 448 (2015-2016) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur les femmes et les mineur-e-s victimes de la traite des êtres humains - Traite des êtres humains, esclavage moderne : femmes et mineur-e-s, premières victimes
Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
26/03/2015 — Rapport d'information N° 373 (2014-2015) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes à la suite de la rencontre avec des femmes de la défense, organisée le 5 mars 2015 à l'occasion de la journée internationale des droits des femmes - Des femmes engagées au service de la défense de notre pays
Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
18/07/2014 — Rapport d'information N° 757 (2013-2014) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur « les actes du colloque femmes résistantes », organisé le 27 mai 2014 dans le cadre de la première commémoration au Sénat de la journée nationale de la résistance - Actes du colloque Femmes résistantes, organisé le 27 mai 2014 dans le cadre de la première commémoration, au Sénat, de la Journée nationale de la Résistance
Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
17/07/2014 — Rapport d'information N° 754 (2013-2014) de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Rapport d'activité pour les années 2013 et 2014
Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
05/06/2014 — Rapport d'information N° 590 (2013-2014) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur la proposition de loi n° 207, adoptée par l'Assemblée nationale dont la délégation a été saisie par la commission spéciale renforçant la lutte contre le système prostitutionnel : Prostitution : la plus vieille violence du monde faite aux femmes
Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
05/02/2014 — Avis N° 344 (2013-2014) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
10/12/2013 — Rapport d'information N° 212 (2013-2014) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur les violences sexuelles faites aux femmes lors des conflits armés - Pour que le viol et les violences sexuelles cessent d'être des armes de guerre
Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
21/11/2013 — Avis N° 160 (2013-2014) (Tome 03) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Enseignement scolaire
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
22/07/2013 — Rapport d'information N° 788 (2012-2013) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur les dispositions du projet de loi n° 717 dont la délégation a été saisie par la commission des lois, sur le projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes : Projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes : premier jalon vers une approche intégrée
Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
27/06/2013 — Rapport d'information N° 704 (2012-2013) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur le thème - La place des femmes dans l'art et la culture : le temps est venu de passer aux actes
Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
23/01/2013 — Rapport d'information N° 279 (2012-2013) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes contenant le - Femmes et travail : agir pour un nouvel âge de l'émancipation
Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
22/11/2012 — Avis N° 152 (2012-2013) (Tome 03) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Enseignement scolaire
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
25/06/2012 — Rapport d'information N° 610 (2011-2012) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur le projet de loi n° 592 et les propositions de loi n° 536 relatif au harcèlement sexuel : Harcèlement sexuel : une violence insidieuse et sous-estimée
Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
19/06/2012 — Rapport d'information N° 601 (2011-2012) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par la mission d'information, sur le métier d'enseignant - Le métier d'enseignant au coeur d'une ambition émancipatrice
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
15/06/2012 — Rapport d'information N° 596 (2011-2012) au nom de la commission des affaires sociales, de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale et de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, par le - Groupe de travail sur le harcèlement sexuel
Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes, de la commission des lois et de la commission des affaires sociales
17/11/2011 — Avis N° 110 (2011-2012) (Tome 04) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Enseignement scolaire
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
26/10/2011 — Rapport N° 62 (2011-2012) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi visant à instaurer la scolarité obligatoire à trois ans
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
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