Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

Photo de Brigitte Gonthier-Maurin

Rapports de Brigitte Gonthier-Maurin

28 rapports signés

first

left

1 2

15/12/2010 — Rapport d'information N° 183 (2010-2011) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée au canada du 10 au 18 avril 2010 - De l'éducation au jeu vidéo, pourquoi le Canada est-il parmi les premiers de la classe ?

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

18/11/2010 — Avis N° 114 (2010-2011) (Tome 05) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Enseignement scolaire

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

05/10/2010 — Motion N° 4 (2010-2011) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites

19/01/2010 — Motion N° 206 (2009-2010) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi de réforme des collectivités territoriales

19/11/2009 — Avis N° 104 (2009-2010) (Tome 05) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Enseignement scolaire

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

03/11/2009 — Motion N° 75 (2009-2010) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi relatif à l'entreprise publique la poste et aux activités postales

20/11/2008 — Avis N° 100 (2008-2009) (Tome 05) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Enseignement scolaire

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

22/11/2007 — Avis N° 92 (2007-2008) (Tome 05) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Enseignement scolaire

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

first

left

1 2

Questions fréquentes — Données — API — NosDéputés.fr — Mentions légales — Contact

RegardsCitoyens.org