Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

NosS&eacut;enateurs.fr

Ce site est une archive.

Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

Les Sénateurs
Les Dossiers
Les Citoyens
FAQ

  • Par ordre alphabétique |
  • Par circonscription |
  • Par mots clés |
  • Synthèse |
  • Au hasard
  • Les derniers dossiers |
  • Les dossiers les plus discutés |
  • Les dossiers les plus commentés
  • Tous les citoyens |
  • Les derniers commentaires |
  • Assister aux débats
Photo de Brigitte Micouleau

Rapports de Brigitte MicouleauLes derniers commentaires sur Brigitte Micouleau en RSS


3 rapports signés

18/11/2021 — Avis N° 166 (2021-2022) (Tome 03) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2022 de finances pour 2022 : Direction de l'action du Gouvernement - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

19/11/2020 — Avis N° 141 (2020-2021) (Tome 03) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2021 de finances pour 2021 : Direction de l'action du Gouvernement - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

05/07/2017 — Rapport d'information N° 612 (2016-2017) au nom de la commission des affaires sociales, sur les unités hospitalières spécialement aménagées - UHSA : construire pour soigner

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   NosDéputés.fr  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org