Interventions de Bruno Sido

Bravo !

Très bien !

Tout à fait !

Très bien !

Trente-neuf heures !

Regardons les choses en face, mes chers collègues. En étant un peu caricatural, je distinguerai, au hasard, Biarritz, et, au hasard toujours, Colombey-les-Deux-Églises (Sourires.) : ces deux situations n’ont rien à voir ! Sur le littoral, il est certainement légitime de réfléchir à la pertinence des avantages fiscaux ou des niches fisca...

Regardons les choses en face, mes chers collègues. En étant un peu caricatural, je distinguerai, au hasard, Biarritz, et, au hasard toujours, Colombey-les-Deux-Églises (Sourires.) : ces deux situations n'ont rien à voir ! Sur le littoral, il est certainement légitime de réfléchir à la pertinence des avantages fiscaux ou des niches fisca...

Rien !

Rien !

Madame Lubin, votre intervention m’a étonné. En France, il existe deux régimes d’imposition du bénéfice agricole : le régime du forfait et le régime du bénéfice réel. De moins en moins d’agriculteurs optent pour le forfait, ils sont de plus en plus nombreux à choisir l’imposition au réel. Le revenu forfaitaire des agriculteurs a longtemps été ...

Au bout du compte, les agriculteurs actuels sont soumis au système voulu par nos anciens, qu’il faut désormais changer. À cet égard, cette proposition de loi est donc tout à fait bienvenue.

Madame Lubin, votre intervention m'a étonné. En France, il existe deux régimes d'imposition du bénéfice agricole : le régime du forfait et le régime du bénéfice réel. De moins en moins d'agriculteurs optent pour le forfait, de plus en plus d'entre eux choisissant d'être imposés au réel. Le revenu forfaitaire des agriculteurs imposés au forfait...

Au bout du compte, les agriculteurs actuels sont soumis au système voulu par nos anciens, qu'il faut désormais changer. À cet égard, cette proposition de loi est donc tout à fait bienvenue.

Très bien !

Comme l'a souligné le président Piednoir, j'avais travaillé avec notre ancienne collègue députée Émilie Cariou sur le contenu du présent PNGMDR. Ce choix avait été guidé notamment par le fait que Mme Cariou étant élue de la Meuse et moi de Haute-Marne, nous étions deux parlementaires concernés par le projet Cigéo. Nos conclusions sont connues ...

Merci beaucoup de nous avoir fait part des difficultés rencontrées pour réunir et diffuser les informations sur les stériles miniers. Il serait intéressant que vous puissiez nous donner à titre de repère une comparaison entre la radioactivité de ces substances et celle des argiles ou des schistes bretons par exemple. Pauline Boyer va maintenan...

Merci beaucoup pour ces éléments d'information. Je précise que le PNGMDR est conçu pour traiter la question des déchets actuels et n'a pas vocation à envisager le futur. J'ajoute que ce plan, que j'ai lu très attentivement, prévoit, en miroir de la procédure permettant de classer des matières en déchets, un dispositif inverse pour reclasser de...

Merci, madame Wasselin. Je tiens à préciser que la volonté de traiter les déchets radioactifs existe dans notre pays depuis plus de trente ans, avec la loi Bataille de 1991. Mais la France ne se presse pas, contrairement à certains de nos voisins. Ainsi, les voitures produites en Allemagne contiennent depuis longtemps du métal provenant du rec...

Je précise que le rapport de l'OPECST produit avec Mme Cariou évoquait la situation à l'étranger.

Je tiens à signaler qu'il est indiqué très clairement à ce propos à la page 66 du PNGMDR que tout colis entreposé à 500 mètres de profondeur n'en ressortira jamais, sauf si une loi est votée en ce sens.