Proposition de loi pour la prévention en santé au travail

Nous examinons aujourd'hui le rapport et le texte de la commission sur la proposition de loi pour la prévention de la santé au travail ; de nombreux amendements ont été déposés.

Merci beaucoup, chers collègues, pour ce rapport très intéressant. Le fait d'avoir déjà travaillé en 2019 sur le sujet a probablement contribué à l'amélioration de ce texte. Avec tous ces sigles, il aurait peut-être fallu envisager un glossaire...

Nous aurons le débat en séance, et ceux de nos collègues qui le souhaitent seront libres de déposer des amendements. L'amendement COM-145 est adopté. L'article 9 est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.

Mes chers collègues, nous entendons cet après-midi M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail, sur la proposition de loi adoptée par l'Assemblée nationale pour la prévention en santé au travail. J'indique que cette audition fait l'o...

Nous poursuivons nos travaux sur la proposition de loi pour la prévention en santé au travail avec l'audition commune de Mmes Laëtitia Assali, présidente de la commission accidents du travail et maladies professionnelles (AT-MP) de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) et Anne Thiebeauld, directrice des risques professionnels de la ...

Je vous remercie pour votre participation à cette audition. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.

Mes chers collègues, nous poursuivons nos travaux sur la proposition de loi adoptée par l'Assemblée nationale pour la prévention en santé au travail, avec l'audition des agences compétentes dans ce domaine. Nous n'avons toujours pas de calendrier pour l'inscription à l'ordre du jour de ce texte qui pourrait intervenir début juillet. J'indique q...

Merci de cette remarque. Nous aurons l'occasion, lors de l'examen du texte, d'auditionner les médecins du travail, car des points de ce texte les concernent. Madame Le Barbier, auriez-vous quelques mots à ajouter au débat qui vient d'avoir lieu ?

Nous entamons maintenant nos travaux sur la proposition de loi adoptée par l'Assemblée nationale pour la prévention en santé au travail, avec l'audition de M. Philippe Garabiol, secrétaire général du conseil d'orientation des conditions de travail (COCT). Nous n'avons pas encore de calendrier pour l'inscription à l'ordre du jour de ce texte ma...

Nous vous remercions pour ces explications. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 12 h 20.