Communication diverse

Quatre groupes d'études rattachés à notre commission sont en voie de reconstitution : Pratiques sportives et grands événements sportifs, Arts de la scène, de la rue et festivals en régions, Francophonie et Métiers d'art. Ils sont ouverts à tous les sénateurs. Vous pouvez également vous inscrire à plusieurs groupes.

La situation est préoccupante ; j'ai eu l'occasion d'échanger avec la direction de cette chaîne, j'ai reçu les syndicats et j'ai joint le président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) pour demander que le cahier des charges de la chaîne soit respecté. Le CSA a par ailleurs adopté deux mises en demeure. Sylvie Robert et moi avons interro...

Nous examinerons le rapport sur la proposition de loi adoptée par l'Assemblée nationale, visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias à laquelle a été jointe la proposition de loi de notre collègue David Assouline relative à l'indépendance des rédactions mercredi prochain 30 mars. Le délai-limite pour le dépôt des ...

Je vais m'en enquérir auprès de nos services et vous apporterai réponse le plus rapidement possible.

Notre commission examinera prochainement le projet de loi relatif à la liberté de communication, à l'architecture et au patrimoine. Ce texte pourrait être inscrit à l'ordre du jour du Sénat de la semaine du 8 février prochain par la conférence des présidents qui se réunira mardi 19. Le calendrier de nos travaux devrait être le suivant : - dél...

Sur ce dernier point, je croyais vous avoir entendu dire que finalement ça ne vous posait pas de problème insurmontable.

Sur ces questions de calendrier, il est bien entendu que nous mettons tout en oeuvre pour rendre l'ensemble des obligations des uns et des autres compatibles. Monsieur Assouline, pour ce qui concerne l'audition de Mme Delphine Ernotte, le 4 novembre après-midi, nous allons faire en sorte de l'avancer à 15 heures, ce qui vous permettra de part...

Lors de sa réunion la semaine dernière, le bureau de notre commission a décidé du principe de la création d'une mission d'information, interne à notre commission, relative à l'orientation. Compte tenu de l'importance de ce sujet, il me semble indispensable que tous les groupes puissent y participer. Si vous en étiez d'accord, cette mission comp...

Avant que nous procédions à l'audition MM. Patrick Kanner et Thierry Braillard, je voudrais faire une rapide intervention relative à l'organisation de nos travaux. Lors de la réunion du bureau de notre commission ce matin même et au vu de nos premières réunions, il m'a semblé nécessaire d'instaurer une forme de discipline afin que chacun puisse...