Réforme territoriale

Nous sommes réunis aujourd'hui pour une table ronde consacrée à l'évolution des relations entre les associations et les collectivités territoriales dans le cadre de la réforme territoriale, organisée à l'initiative de notre collègue Jacques-Bernard Magner, rapporteur pour avis des crédits de la jeunesse et de la vie associative. Les départemen...

Je vous remercie, messieurs, pour cet intéressant débat, qui pourrait être utilement complété par quelques données chiffrées que vous pourriez nous adresser sur les difficultés rencontrées par les associations dans un contexte de restriction budgétaire et de diminution des subventions.

Le projet de loi portant nouvelle organisation de la République devrait être débattu en séance plénière à la mi-décembre. Pour nous y préparer dès à présent, nous avons voulu entendre les représentants des grandes associations d'élus, que je remercie d'avoir répondu à notre invitation. Plusieurs dispositions de ce texte intéressent notre comm...

Pour répondre à cette interrogation soulevée par Mme Blondin et Mme Bouchoux, Mme Bertin pourrait préciser ce que recouvre, pour l'ADF, la notion de service public de la culture.

Il me reste à vous remercier. Vos contributions écrites nous seront également précieuses. La réunion est levée à 17 heures.