Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2015-2019
Les interventions de Catherine Morin-Desailly
Les amendements de Catherine Morin-Desailly pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Réunion du 18 novembre 2015 à 9h10 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
J'ai le plaisir de souhaiter ce matin, en notre nom à tous, la bienvenue à M. Laurent Vallet, président-directeur général de l'Institut national de l'audiovisuel (INA) qui vient nous présenter le projet de contrat d'objectifs et de moyens (COM) de l'INA pour la période 2015-2019. Je rappelle que M. Laurent Vallet a pris ses fonctions le 21 mai...
Réunion du 18 novembre 2015 à 9h10 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Je vous remercie, monsieur le président, pour ces précisions. Nous allons poursuivre notre réflexion sur le projet de COM et nous rendrons un avis dans les délais prévus par la loi du 30 septembre 1986.
