Projet de loi de finances pour 2018

Permettez-moi de vous rappeler mes chers collègues qu'à l'époque où Google avait fait des avances à la BnF pour la numérisation de son fonds, notre commission avait auditionné le président de la BnF et s'était prononcée clairement contre ce que j'appellerais la « Google-isation » de ses fonds. Par ailleurs, sachez que j'ai récemment reçu Erik...

Nous accueillons Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, sur le projet de loi de finances (PLF) pour 2018. Nos rapporteurs seront particulièrement attentifs à vos propos : Jean-Claude Carle, pour l'enseignement scolaire, Antoine Karam, pour l'enseignement agricole et Jacques-Bernard Magner, pour la jeunesse et la vie associativ...

La semaine dernière, notre commission a largement débattu des emplois aidés et de la réserve parlementaire que vous avez cités. De nombreuses associations et écoles bénéficiaient souvent des deux dispositifs en même temps.

e. - Merci de cet exposé, monsieur le ministre. Ceux de nos collègues qui le souhaitent vont vous interroger, mais compte tenu du temps imparti, peut-être pourriez-vous approfondir certains sujets par écrit.

Tout cela concerne des réformes à venir. Merci de vous en tenir aux questions budgétaires, chère collègue.

Nous aurons des séances de travail sur ces sujets auxquelles sera convié le ministre. Vous serez le premier orateur à intervenir, monsieur Kennel.

De belles expérimentations ont cours en France, monsieur le ministre. L'objectif visé par le ministère de la culture de créer une chorale par école, en lien avec les conservatoires dont les budgets seront de nouveau augmentés, implique une vraie réflexion avec les collectivités territoriales. En effet, il ne s'agit pas de décréter une chorale p...

Merci de ces éclaircissements, monsieur le ministre. Nous avons encore de longs échanges en perspective. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 18 h 45.

Je vous rappelle que c'est à la commission des finances, saisie au fond du projet de loi de finances, qu'il appartient d'adopter ou de rejeter les crédits. Nous devons juste émettre un avis à leur sujet. Et nos deux rapporteurs vous proposent de donner un avis favorable à l'adoption de ces crédits.

Merci beaucoup à nos rapporteurs qui ont répondu à toutes vos questions. Nous ne pouvons que constater que les crédits budgétaires sont en augmentation. Comme vous le soulignez, cela peut constituer un élément de satisfaction.

Nous sommes heureux de vous accueillir pour la seconde fois, madame la ministre. Depuis votre prise de fonctions, il s'est passé beaucoup de choses. Vous allez nous présenter votre budget puis nos collègues vous interrogeront.

La jeunesse et la vie associative ont été rattachées à l'éducation nationale et elles relèvent désormais de M. Blanquer.

Madame la ministre, je me permets juste d'insister sur la réserve parlementaire, car notre commission est la plus affectée par cette disparition. Pourquoi ? Parce que la réserve parlementaire accompagnait principalement les démarches des associations culturelles, sportives ou de jeunesse, mais également des projets d'aide à l'école, comme la ré...

Je voudrais conclure sur un exemple lié à la suppression des contrats aidés. Dans mon département est installé un centre d'équithérapie, où je me suis rendue récemment, qui vise à accueillir et réinsérer des enfants en situation de handicap, notamment des autistes. Et voilà qu'un contrat aidé est supprimé, qui concernait d'ailleurs un jeune ren...

Mes chers collègues, d'ici quelques instants, nous allons procéder à l'audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture, sur les crédits de la mission « Médias, Livre et Industries culturelles » du projet de loi de finances pour 2018. Je précise, notamment à l'attention de nos nouveaux collègues, que nous ne nous prononçons pas aujourd'...

Madame la Ministre, je vous remercie de votre présentation. Notre collègue rapporteur - Jean-Pierre Leleux - a choisi de répartir ses cinq minutes d'intervention en cinq questions successives.

La question qu'a posée notre collègue M. Claude Kern sur le piratage, me paraît tout à fait pertinente. Les personnalités que nous avons auditionnées, le 12 juillet dernier, sur la chronologie des médias, ont fait part de leur accord pour la faire évoluer, à condition d'obtenir, comme contrepartie, une meilleure lutte contre le piratage. La qu...

Il y a deux ans, notre commission a rendu un rapport d'évaluation de la Hadopi, qui pourrait vous inspirer.

Nous avons largement débattu et la commission s'est prononcée sur cette question par le passé. Nous pourrions l'évoquer à nouveau le cas échéant.

Je souscris à la remarque que vient de faire notre collègue et je souhaiterais rappeler, sur cette question, l'excellent travail conduit par notre collègue Sylvie Robert.