Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Catherine Morin-Desailly pour ce dossier
8 interventions trouvées.
Bien sûr, je suivrai l’avis de la commission. Le rapporteur a choisi de s’emparer de ce texte pour corriger très fortement ses manques – nous en parlerons tout à l’heure. Cela étant, je comprends le vif mouvement d’humeur de nos collègues, car, si vous dites avoir respecté la concertation, madame la ministre, vous n’avez pas respecté le Parlem...
Pendant plus d’un mois, nous vous avons demandé de venir devant la commission, comme le fait tout ministre pour défendre son texte, l’expliquer, dialoguer avec les parlementaires, essayer de l’enrichir, de l’améliorer. C’est le travail normal que nous faisons avec tous les membres du Gouvernement : encore récemment, avec M. Blanquer, nous avons...
… amendements qui, d’ailleurs, comportent des erreurs rédactionnelles ; nous n’avons pas pu réunir la commission pour les examiner. Ce ne sont pas des manières de faire. Les représentants du mouvement sportif, qui nous écrivent en abondance pour le déplorer, comme les collectivités territoriales ne se sentent pas concernés. C’est un véritable ...
Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture, de l ’ éducation et de la communication. Je voudrais apporter une précision : ce n’est pas le calendrier parlementaire, madame la ministre, qui a empêché la tenue d’un débat sur un texte de loi plus substantiel, mais l’agenda gouvernemental.
En réalité, le Parlement trouve toujours, dans son calendrier, des créneaux pour l’examen des textes importants, qui tiennent à cœur au Gouvernement. Je tenais à préciser ce point, afin que ceux qui nous écoutent ne se méprennent pas : ce n’est pas le Parlement qui n’aurait pas souhaité examiner un tel projet de loi !
Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture. Dans le même ordre d’idées, nous aurions été heureux que vous nous présentiez votre texte en commission, madame la ministre, comme nous vous y avions invitée, sans succès : j’ai même dû écrire à votre collègue M. Fesneau pour connaître les raisons pour lesquelles vous ne v...
Je veux féliciter à mon tour le rapporteur de la commission de la culture et la rapporteur pour avis de la commission des lois pour le travail qu’ils ont accompli en un temps record et dans des conditions difficiles, toutes les auditions souhaitables n’ayant pu être réalisées. Je partage la frustration de notre collègue Lozach : nous n’avons p...
Nous revendiquons que l’on fasse au Parlement sa juste place : quoi qu’on en dise, il s’agit d’argent public ! Je félicite encore une fois nos deux rapporteurs, qui ont été valeureux, pour reprendre le mot de Pierre Ouzoulias, et ont formulé des propositions efficaces.
