Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Catherine Procaccia pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Je me félicite que les rapports de l'office, qui dispose de beaucoup plus de temps que nous pour ses investigations, soient présentés devant notre commission, fût-elle ou non à l'origine de la saisine. La semaine dernière, un amendement a été voté lors de la discussion budgétaire en séance, sur les perturbateurs endocriniens : je regrette, dans...
Il est en effet déjà arrivé que nous organisions en séance publique un débat sur une question traitée par l'Opecst.
