Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Catherine Tasca pour ce dossier
4 interventions trouvées.
Mes chers collègues, notre ordre du jour appelle l'élection du Président de la commission et la constitution du Bureau. Conformément à l'alinéa 2 ter de l'article 13 du Règlement du Sénat, l'élection du président se déroule au scrutin secret. La majorité absolue des suffrages exprimés est requise aux deux premiers tours, la majorité relative au...
Les candidats s'étant fait connaître, je déclare le scrutin ouvert. Il est procédé au scrutin. Le scrutin est à présent clos, j'appelle les scrutateurs au dépouillement. Les résultats du premier tour sont les suivants : Nombre de votants : 34 Bulletins blancs : 5 Bulletins nuls : 0 Suffrages exprimés : 29 Majorité absolue : 15 M. Philip...
Je vous adresse, monsieur le Président, toutes mes félicitations pour votre élection unanime. Avec la composition de notre bureau, c'est un bon point de départ, pour cette nouvelle instance du Sénat, que nous choisissions d'emblée d'aller dans la même direction. Il faudra, pour notre prochaine réunion, être très attentif au calendrier des séanc...
En réponse à des interrogations de Mmes Catherine Tasca, Isabelle Debré et Nicole Bricq, le président et le rapporteur ont précisé que les auditions devant la commission auraient lieu le mercredi après-midi et celles du rapporteur le jeudi et qu'elles seraient organisées aux mois de janvier et février. Par ailleurs, le projet de loi pourrait ê...
