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Les interventions de Catherine Troendle


Les amendements de Catherine Troendle pour ce dossier

2 interventions trouvées.

Réunion du 29 mars 2016 : 1ère réunion  — Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

La plupart de ces éléments ne sont pas du ressort de notre commission mais de celle de la Culture.

Voir dans le contexte

Réunion du 29 mars 2016 : 1ère réunion  — Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

Le rapporteur se rendra demain à la commission de la culture pour présenter les amendements que nous venons d'adopter.

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