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Les amendements de Catherine Troendle pour ce dossier
6 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle, à la demande du groupe socialiste et républicain, l’examen de la proposition de résolution pour une nouvelle ère de la décentralisation, présentée, en application de l’article 34-1 de la Constitution, par M. Éric Kerrouche et les membres du groupe socialiste et républicain (proposition n° 515). Dans la discussion génér...
Monsieur Chasseing, vous auriez pu prendre la parole depuis la tribune. Je vous rappelle, mes chers collègues, que, depuis lundi dernier, les orateurs peuvent parfaitement s’adresser à l’assemblée depuis la tribune. La parole est à Mme Françoise Gatel.
Acte vous est donné de ce rappel au règlement, mon cher collègue. La parole est à Mme la ministre.
Acte vous est donné de ce rappel au règlement, mon cher collègue. La parole est à Mme la ministre.
Mes chers collègues, je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les interventions des orateurs valaient explications de vote. Je mets aux voix la proposition de résolution.
Mes chers collègues, je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les interventions des orateurs valaient explications de vote. Je mets aux voix la proposition de résolution.
