Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Catherine Troendle
14988 interventions trouvées.
En conséquence, les amendements n° I-219 rectifié et I-218 rectifié n’ont plus d’objet. L’amendement n° I-1236, présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéa 40 Compléter cet alinéa par les mots : du présent 4° La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Morisset, l’amendement n° I-221 rectifié est-il maintenu ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-1236.
L’amendement n° I-221 rectifié est retiré. Je suis saisie de sept amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les quatre premiers sont identiques. L’amendement n° I-442 rectifié est présenté par MM. Capus, Malhuret, Bignon, Chasseing, Decool, Fouché, Guerriau, Laufoaulu, Lagourgue et A. Marc, Mme Mélot et MM. Menonville et Watteble...
Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° I-209 rectifié est présenté par M. Cadic et Mme Vérien. L’amendement n° I-221 rectifié est présenté par M. de Nicolaÿ, Mme Gruny, M. Pellevat, Mmes Ramond et Deromedi, MM. Lefèvre et Danesi, Mmes L. Darcos et Dumas, M. Kennel, Mme Lassarade, MM. de Legge, Morisset et Bascher, Mme ...
Monsieur Morisset, l’amendement n° I-221 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à Mme Sylvie Vermeillet, pour présenter l’amendement n° I-614 rectifié.
Tarif unitaire
L’amendement n° I-221 rectifié est retiré. Je suis saisie de sept amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les quatre premiers sont identiques. L’amendement n° I-442 rectifié est présenté par MM. Capus, Malhuret, Bignon, Chasseing, Decool, Fouché, Guerriau, Laufoaulu, Lagourgue et A. Marc, Mme Mélot et MM. Menonville et Watteble...
L’amendement n° I-806 n’est pas soutenu. La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour présenter l’amendement n° I-1074.
Inférieur ou égal à 26 Supérieur à 27 et inférieur ou égal à 79 Supérieur à 80 et inférieur ou égal à 128 Supérieur à 130 et inférieur ou égal à 132 Supérieur à 132 et inférieur ou égal à 134 Supérieur à 142 et inférieur ou égal à 144 Supérieur à 145 et inférieur ou égal à 147 Supérieur à 153 et inférieur ou égal à 155 Supérieur à 167 e...
La parole est à Mme Sylvie Vermeillet, pour présenter l’amendement n° I-614 rectifié.
Les trois amendements suivants sont identiques. L’amendement n° I-2 rectifié est présenté par M. Cuypers, Mmes Chain-Larché et Thomas, MM. Bizet, Pointereau, Cardoux, Gremillet, Pierre, Meurant, Pellevat, Bascher, Grand, de Legge, B. Fournier et Duplomb, Mmes Deromedi et Berthet, MM. Lefèvre et Morisset, Mme Imbert, M. Bazin, Mmes L. Darcos et...
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° I-806 n’est pas soutenu. La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour présenter l’amendement n° I-1074.
La parole est à M. Jean-Marc Gabouty, pour présenter l’amendement n° I-575 rectifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
