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Interventions en hémicycle de Catherine Troendle
14988 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-François Husson, sur l’article.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Rachid Temal, sur l’article.
La parole est à M. Olivier Jacquin, sur l’article.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Vincent Capo-Canellas, sur l’article.
Je mets aux voix l’amendement n° I-606.
La parole est à M. Olivier Jacquin, sur l’article.
La parole est à M. le rapporteur général.
Monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, il est presque minuit. Comme convenu avant la suspension, je propose de prolonger la séance afin d’achever l’examen des dispositions relatives à la fiscalité écologique, c’est-à-dire jusqu’à l’article 33 inclus. Y a-t-il des observations ?… Il en est ainsi décidé.
La parole est à M. Vincent Capo-Canellas, sur l’article.
La parole est à M. Jean-François Husson, sur l’article.
La parole est à M. le rapporteur général.
Je suis saisie de six amendements identiques. L’amendement n° I-18 rectifié bis est présenté par M. Bazin, Mme Eustache-Brinio, MM. Morisset, Panunzi, Pierre, Cambon et Brisson, Mme Bonfanti-Dossat et MM. Sido et Laménie. L’amendement n° I-253 rectifié bis est présenté par MM. Dallier et Bascher, Mmes Boulay-Espéronnier et Brugu...
La parole est à M. Rachid Temal, sur l’article.
La parole est à M. Philippe Dallier, pour présenter l’amendement n° I-253 rectifié bis.
Je suis saisie de six amendements identiques. L’amendement n° I-18 rectifié bis est présenté par M. Bazin, Mme Eustache-Brinio, MM. Morisset, Panunzi, Pierre, Cambon et Brisson, Mme Bonfanti-Dossat et MM. Sido et Laménie. L’amendement n° I-253 rectifié bis est présenté par MM. Dallier et Bascher, Mmes Boulay-Espéronnier et Brugu...
La parole est à M. Philippe Dallier, pour présenter l’amendement n° I-253 rectifié bis.
La parole est à M. Olivier Jacquin, sur l’article.
L’amendement n° I-253 rectifié bis est retiré. L’amendement n° I-328 rectifié bis n’est pas soutenu. La parole est à M. Rachid Temal, pour présenter l’amendement n° I-481 rectifié.
