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La parole est à M. Frédéric Marchand, pour explication de vote.
La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à Mme Valérie Létard, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’ensemble de la proposition de loi.
Mme la présidente. Mes chers collègues, je constate que la proposition de loi a été adoptée à l’unanimité des présents.
Nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
En application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution, ainsi que de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 prises pour son application, la commission des affaires économiques a émis, lors de sa réunion de ce jour, un avis défavorable – trois voix pour, vingt-six voix contre – à la nomination de ...
J’informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2020 n’est pas parvenue à l’adoption d’un texte commun.
L’ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande du groupe Union Centriste, intitulé : « Quelle politique énergétique pour la France ? Quelle place pour EDF ? » Nous allons procéder au débat sous la forme d’une série de questions-réponses dont les modalités ont été fixées par la conférence des présidents. Je rappelle que l’auteur de la...
Il faut conclure, cher collègue !
La parole est à Mme la ministre.
Nous allons maintenant procéder au débat interactif. Je rappelle que chaque orateur dispose de deux minutes au maximum pour présenter sa question, avec une réponse du Gouvernement pour une durée équivalente. Dans le cas où l’auteur de la question souhaite répliquer, il dispose de trente secondes supplémentaires, à la condition que le temps in...
Il faut conclure, chère collègue !
Il faut vraiment conclure !
Chère collègue, je vous rappelle que vous disposez de deux minutes. La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Gérard Longuet.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Gérard Longuet, pour la réplique.