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Interventions en hémicycle de Catherine Troendle
14988 interventions trouvées.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
La parole est à M. Pierre Cuypers, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-129 rectifié ter et I-470 rectifié ter.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
Je mets aux voix l’amendement n° I-147 rectifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-129 rectifié ter et I-470 rectifié ter.
Je mets aux voix l’amendement n° I-147 rectifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-35 rectifié et I-130 rectifié bis.
Je mets aux voix l’amendement n° I-305 rectifié.
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour explication de vote sur l’amendement n° I-1163 rectifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-35 rectifié et I-130 rectifié bis.
Je mets aux voix l’amendement n° I-1163 rectifié.
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour explication de vote sur l’amendement n° I-1163 rectifié.
Je suis saisie de trois amendements identiques. L’amendement n° I-131 rectifié ter est présenté par MM. Houpert et Longeot, Mme Deromedi, M. Panunzi, Mme Bruguière, MM. Guerriau et Morisset, Mme Lassarade, MM. Paccaud, Cambon, Sido, Milon et Rapin et Mmes Duranton et Berthet. L’amendement n° I-148 rectifié ter est présenté par M...
Je mets aux voix l’amendement n° I-1163 rectifié.
La parole est à M. Jean-François Husson, pour présenter l’amendement n° I-148 rectifié ter.
Je suis saisie de trois amendements identiques. L’amendement n° I-131 rectifié ter est présenté par MM. Houpert et Longeot, Mme Deromedi, M. Panunzi, Mme Bruguière, MM. Guerriau et Morisset, Mme Lassarade, MM. Paccaud, Cambon, Sido, Milon et Rapin et Mmes Duranton et Berthet. L’amendement n° I-148 rectifié ter est présenté par M...
L’amendement n° I-974 n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-François Husson, pour présenter l’amendement n° I-148 rectifié ter.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
