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Interventions en hémicycle de Catherine Troendle
14988 interventions trouvées.
L’amendement n° I-303 rectifié bis est retiré. L’amendement n° I-208 rectifié bis n’est pas soutenu.
Je suis saisie de douze amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° I-665 rectifié n’est pas soutenu. Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° I-129 rectifié ter est présenté par MM. Houpert, Bonnecarrère et Longeot, Mme Deromedi, M. Panunzi, Mme Bruguière, MM. Guerriau et Morisset, Mme ...
La parole est à M. Bernard Delcros, pour présenter l’amendement n° I-470 rectifié ter.
Je suis saisie de douze amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° I-665 rectifié n’est pas soutenu. Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° I-129 rectifié ter est présenté par MM. Houpert, Bonnecarrère et Longeot, Mme Deromedi, M. Panunzi, Mme Bruguière, MM. Guerriau et Morisset, Mme ...
L’amendement n° I-147 rectifié, présenté par MM. Husson, Gremillet et Houpert, Mmes Chain-Larché, Thomas et Bruguière, MM. Bazin, Lefèvre et Grosdidier, Mme Morhet-Richaud, MM. Pellevat et Brisson, Mme Deromedi, MM. Regnard, Morisset, Piednoir, Longuet, Milon, de Nicolaÿ, Savin, D. Laurent, Calvet, Mayet, Laménie, Karoutchi, Paccaud, de Legge, ...
La parole est à M. Bernard Delcros, pour présenter l’amendement n° I-470 rectifié ter.
L’amendement n° I-415 rectifié bis n’est pas soutenu. Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° I-305 rectifié est présenté par MM. Vial et Morisset, Mme Dumas, MM. Milon et Longuet, Mme Deromedi, MM. Charon et Brisson, Mme Bonfanti-Dossat, MM. Danesi, Cuypers, Saury, Paccaud, Bizet, Houpert, Bonhomme et Pointereau...
L’amendement n° I-147 rectifié, présenté par MM. Husson, Gremillet et Houpert, Mmes Chain-Larché, Thomas et Bruguière, MM. Bazin, Lefèvre et Grosdidier, Mme Morhet-Richaud, MM. Pellevat et Brisson, Mme Deromedi, MM. Regnard, Morisset, Piednoir, Longuet, Milon, de Nicolaÿ, Savin, D. Laurent, Calvet, Mayet, Laménie, Karoutchi, Paccaud, de Legge, ...
L’amendement n° I-441 rectifié bis n’est pas soutenu. Les deux amendements suivants sont également identiques. L’amendement n° I-35 rectifié est présenté par MM. P. Martin, Bonnecarrère et Guerriau, Mme Vullien, MM. Détraigne, Canevet et Kern, Mme Férat, M. Moga, Mme Canayer, MM. Lafon et Morisset, Mme Billon, MM. Bonhomme, Chasseing e...
L’amendement n° I-415 rectifié bis n’est pas soutenu. Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° I-305 rectifié est présenté par MM. Vial et Morisset, Mme Dumas, MM. Milon et Longuet, Mme Deromedi, MM. Charon et Brisson, Mme Bonfanti-Dossat, MM. Danesi, Cuypers, Saury, Paccaud, Bizet, Houpert, Bonhomme et Pointereau...
La parole est à M. Pierre Cuypers, pour présenter l’amendement n° I-130 rectifié bis.
L’amendement n° I-441 rectifié bis n’est pas soutenu. Les deux amendements suivants sont également identiques. L’amendement n° I-35 rectifié est présenté par MM. P. Martin, Bonnecarrère et Guerriau, Mme Vullien, MM. Détraigne, Canevet et Kern, Mme Férat, M. Moga, Mme Canayer, MM. Lafon et Morisset, Mme Billon, MM. Bonhomme, Chasseing e...
Les amendements n° I-269 rectifié bis et I-973 ne sont pas soutenus. L’amendement n° I-1163 rectifié, présenté par M. Gremillet, Mmes Primas et Estrosi Sassone, M. Regnard, Mme Micouleau, MM. Morisset et Brisson, Mme Richer, M. D. Laurent, Mmes Puissat, Bruguière, Gruny, Chain-Larché et Thomas, MM. Pellevat, de Nicolaÿ et Vaspart, Mmes ...
La parole est à M. Pierre Cuypers, pour présenter l’amendement n° I-130 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Les amendements n° I-269 rectifié bis et I-973 ne sont pas soutenus. L’amendement n° I-1163 rectifié, présenté par M. Gremillet, Mmes Primas et Estrosi Sassone, M. Regnard, Mme Micouleau, MM. Morisset et Brisson, Mme Richer, M. D. Laurent, Mmes Puissat, Bruguière, Gruny, Chain-Larché et Thomas, MM. Pellevat, de Nicolaÿ et Vaspart, Mmes ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pierre Cuypers, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
