Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

NosS&eacut;enateurs.fr

Ce site est une archive.

Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

Les Sénateurs
Les Dossiers
Les Citoyens
FAQ

  • Par ordre alphabétique |
  • Par circonscription |
  • Par mots clés |
  • Synthèse |
  • Au hasard
  • Les derniers dossiers |
  • Les dossiers les plus discutés |
  • Les dossiers les plus commentés
  • Tous les citoyens |
  • Les derniers commentaires |
  • Assister aux débats
Photo de Cathy Apourceau-Poly

Projet de loi de financement de la sécurité sociale renvoyé en commission pour 2020


Les interventions de Cathy Apourceau-Poly


Les amendements de Cathy Apourceau-Poly pour ce dossier

1 intervention trouvée.

Réunion du 12 novembre 2019 à 19h35  — Commission des affaires sociales

Vous avez raison, nous ne pouvons pas ne pas réagir. Il faudrait faire une déclaration en séance.

Voir dans le contexte

Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   NosDéputés.fr  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org