Programme de travail de la délégation

Il m'a semblé préférable d'évoquer aujourd'hui, avant notre troisième échange de vues sur le rapport « laïcité », notre projet de programme pour la session à venir afin de laisser tout le temps disponible, le 20 octobre, à l'examen de ce rapport. Je vous rappelle que la session 2016-2017 sera brève puisque nos séances publiques seront suspendu...

La situation de l'IVG en France a été traitée dans le rapport « Femmes et Santé »2(*), après une table ronde sur ce sujet qui a rassemblé tous les acteurs concernés (médecins, sages-femmes, représentantes du Planning familial, etc.). Il nous faut peut-être avant tout définir la forme que revêtiraient ces travaux : auditions d'experts ou synthès...

Je suis d'accord. Le choix des intervenants au colloque nous permettra d'identifier les points qui justifieraient des auditions complémentaires. Nous pourrions envisager un rapport d'information publié à la reprise de nos travaux en séance publique, fin juin-début juillet 2017, dont les actes du colloque constitueraient une composante. Il s'ag...

L'objet de cette réunion est de présenter rapidement un bilan du travail effectué en 2014-2015 et d'élaborer ensemble notre programme de travail pour la session 2015-2016. S'agissant tout d'abord du bilan de la session passée, je rappelle que nous avons adopté trois rapports d'information : sur les stéréotypes masculins et féminins dans les jo...

En effet, nous veillerons le moment venu à intervenir sur les dispositions qui pourraient nous concerner. Je reviens donc à nos sujets de rapports d'information, hors actualité législative. Un premier sujet de rapport a été validé le 2 juillet dernier : il s'agit du thème des femmes victimes de la traite des êtres humains. Le bureau, réuni le ...

À propos de la journée du 8 mars, pourquoi le colloque annuel de la délégation n'aurait-il pas lieu ce jour-là? Cela me semble tout indiqué ! Quel sujet retenir ? Certaines d'entre nous m'ont déjà suggéré avant notre réunion de consacrer cet événement à l'engagement associatif des femmes. Je trouve que cette idée convient particulièrement à un...

Le colloque du 19 mai dernier portait justement sur le thème de l'engagement des femmes en politique. J'avais pensé aussi à associer au colloque les femmes syndicalistes, mais ce serait peut-être plus pertinent de centrer un prochain travail de la délégation sur leur engagement qui semble spécifique.

Je suis d'accord avec ce que vous disiez sur nos débats, ma chère collègue, mais essayons de voir les choses de manière positive. Il me semble que les discussions auxquelles le projet de loi de modernisation de notre système de santé a donné lieu au Sénat ont suscité moins de dérapages qu'à l'Assemblée nationale, même si parfois, j'en conviens,...

Je pense que ce colloque peut nous permettre de revenir sur le paradoxe de l'engagement des femmes au service de la Cité. Cet engagement existe, car les femmes sont très présentes dans les associations, comme d'ailleurs aussi dans la vie politique locale. Elles sont donc prêtes à consacrer du temps à leurs divers engagements. Ce doit être notre...

L'année 2016, qui ne sera pas une année électorale, me semble tout indiquée pour ce genre d'initiative.

Le sujet de notre colloque devrait donc pouvoir être, je pense que nous serons tous d'accord : « l'engagement citoyen des femmes », avec un éclairage sur leur participation à la vie associative. Mais nous consacrerons une autre manifestation, peut-être au cours de la prochaine session, au thème « Femmes et guerre », qui demeure extrêmement impo...

Dans ma lettre du mois de juin, j'évoquais aussi pour notre programme de travail le thème « Femmes et voitures ». Cela peut sembler anecdotique, mais pas seulement, car ce rapport serait l'occasion de réfléchir à des sujets plus techniques et structurants comme l'accès des jeunes filles au permis de conduire. Le sexisme au volant serait aussi, ...

Les femmes ne sont plus mises à l'écart de l'industrie automobile et le marketing est aujourd'hui conçu en tenant compte de cette clientèle. C'est un acquis positif, incontestablement.

Corinne Bouchoux a par ailleurs proposé le thème des enfants à l'identité sexuelle non déterminée. C'est un vrai sujet de société, qui rejoint la question des stéréotypes, dont la délégation peut tout-à-fait s'emparer. Nous pourrions prévoir une table ronde sur ce sujet, suivie d'un rapport présentant un état des lieux du problème et faisant le...

Il faudrait aussi que tous les professionnels qui se trouvent en contact avec des enfants dont l'identité sexuelle est indéterminée sachent quels sites officiels consulter pour obtenir l'information nécessaire et avoir la meilleure réaction possible. Une autre thématique avait été suggérée l'année dernière dans le prolongement de notre travail...

J'en viens à un dernier sujet dont m'a fait part notre collègue Annick Billon, retenue ce matin par une autre obligation : les femmes et l'agriculture. En effet, en 2010, 27 % des exploitations agricoles étaient dirigées par des femmes, selon le site du ministère de l'agriculture. Il y a donc là un champ d'investigation pour notre délégation.

En effet, je suis bien d'accord, la dimension internationale de ce sujet me semble fondamentale. Nos travaux sur la COP 21 l'ont rappelé. Dans le monde, les femmes représentent une très forte proportion de la main d'oeuvre agricole et entre 45 et 80 % des petits agriculteurs. C'est considérable ! Pourtant, les femmes sont propriétaires de moins...

Nous sommes donc d'accord pour remettre à la prochaine session nos réflexions sur les thèmes « Femmes et guerre » et « Femmes et agriculture ». Cette année en revanche, nous avons à notre programme deux rapports concernant les violences, une manifestation importante le 8 mars, une table ronde sur les enfants à identité sexuelle indéfinie, une i...

Je vous proposerai donc des auditions sur ce sujet en commençant, selon votre suggestion, par l'Observatoire de la laïcité.

Nous nous y attacherons en effet le moment venu. Notre programme de travail pour 2015-2016 est donc défini, sous réserve des aménagements qui pourraient résulter de l'actualité législative. Nous allons avoir à la délégation une session très stimulante ! Je rappelle avant que nous nous séparions que la semaine prochaine, le 8 octobre, nous ado...