Les amendements de Charles Guené pour ce dossier

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Mes chers collègues, je vous informe que M. Gérard César a démissionné de la délégation sénatoriale à la prospective. Le groupe Union pour un mouvement populaire a présenté la candidature de M. Jean-François Mayet pour le remplacer. En application des articles 110 et 8, alinéas 2 à 11, du règlement du Sénat, cette candidature a été affichée. ...